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![Gouttes de pluie sur des feuilles Gouttes de pluie sur des feuilles](/sites/default/files/styles/full_page_image/public/2018-11/bando-goute-pluie-sur-feuille-pxhere-617929-ombre.jpg?h=07eed235&itok=jw58pmHU)
Gouttes de pluie sur des feuilles
© Pxhere - CC0
Déclaration d'accessibilité
Déclaration d’accessibilité
Établie le 23 janvier 2024.
L'Office français de la biodiversité s’engage à rendre son service accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
Cette déclaration d’accessibilité s’applique à eaufrance (https://www.eaufrance.fr/).
État de conformité
Le portail eaufrance est non conforme avec le RGAA. Le site n’a encore pas été audité.
Contenus non accessibles
Amélioration et contact
Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site eaufrance pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.
- Formulaire de contact : https://www.eaufrance.fr/contact
Voie de recours
Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.
Vous pouvez :
- Écrire un message au Défenseur des droits
- Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région
- Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) :
Défenseur des droits
Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07
Cette déclaration d’accessibilité a été créé le 23 janvier 2024 grâce au Générateur de Déclaration d’Accessibilité de BetaGouv.