Publications

synthèses de données
bulletins de situation hydrologique

L’Office français de la biodiversité et les partenaires du SI Eau élaborent un programme national de valorisation des données du SI Eau.
Ce programme comprend notamment l’élaboration de bilans mono ou multi thématiques (rapports d’étude ou synthèses courtes) et de cartes nationales de référence.
Cette rubrique met à disposition les résultats, ainsi que les publications nationales élaborées à partir de données complémentaires dans le domaine de l’eau.

288 Résultats
Infographie - Donnnées SISES-EAUX dans Naïades
Infographie
| 10 avril 2024 | Eau potable

Infographie - Données SISE-EAUX dans Naïades

Naïades diffuse désormais les données issues des contrôles sanitaires sur les captages d'eau potable. Ces données sont produites par les Agences régionales de santé (ARS). Elles sont centralisées et diffusées par la direction générale de la Santé via SISE-EAUX, la base de données nationale du Systèm...
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Rapport loi Sapin 2020
Rapport
| 16 janvier 2024 | Services d'eau et d'assainissement

Impact des procédures de mise en concurrence lancées en 2020 sur les contrats de concession pour les services d'eau et d'assainissement

La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite "loi Sapin", limite la durée des contrats de délégation de service public et prévoit des règles de publicité et de procédure de mise en concurrenc...
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Synthèse loi Sapin 2020
Synthèse
| 16 janvier 2024 | Services d'eau et d'assainissement

Observatoire loi Sapin - Suivi et analyse des procédures de délégation des services publics d'eau potable et d'assainissement de 1998 à 2020

La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite "loi Sapin", limite la durée des contrats de délégation de service public et prévoit des règles de publicité et de procédure de mise en concurrenc...
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Couverture Memo 4
Synthèse
| 03 janvier 2024 | Prélèvements d'eau

Prélèvements en eau en France, un suivi nécessaire

De nombreuses activités requièrent de prélever de l’eau dans les ressources superficielles et souterraines, impactant potentiellement le fonctionnement hydrologique, les sols et la biodiversité des milieux aquatiques. Les médias s’emparent principalement du sujet des prélèvements pour évoquer la ges...
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Guide REE décembre 2023 couverture
Guide
| 18 décembre 2023 | Eau et milieux aquatiques

Guide relatif à l’évaluation de l’état des eaux de surface continentales, 2023, 4E cycle

Les règles d’évaluation de l’état des eaux de surface sont définies au niveau national par un arrêté ministériel du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface. Le présent guide traite spécifiq...
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