État des lieux des services publics d’assainissement non collectif

10 Octobre 2022
Services d'eau et d'assainissement

Afin de s’assurer du bon fonctionnement des dispositifs d’assainissement non collectif en France, les collectivités ont mis en place des services publics d’assainissement non collectif, les Spanc, chargés principalement du contrôle des équipements. Chaque année, les Spanc bancarisent des données dans l’outil Sispea, qui sont ensuite publiées sur le site de l'Observatoire national des services publics d'eau et d'assainissement. Ce 3ème numéro des mémOs présente certains indicateurs et variables afin de mieux connaître les missions, l’organisation et les performances des Spanc.

 

Titre
État des lieux des services publics d’assainissement non collectif
Type
Synthèse
Auteur(s)
Sophie Portela - Sophia Lao (OFB)
Direction de la publication
Pierre Dubreuil (OFB)
Edition
Office français de la biodiversité
Contribution
Olivier Debuf, OFB (conception graphique, cartes et infographies)
Relecture
Clotilde Marcel - Adeline Blard-Zakar - Guillaume Body - Éric Brejoux - Hélène Ruscassié (OFB) - Sandrine Potier (FNCCR) - Maïmouna Ndiaye (MTECT) - Isabelle Witté (PatriNat)
Date de publication
octobre 2022
Langue
Français
Nombre de pages
7
Emprise géographique
FR
Droits d'usage