Publications

L’Office français de la biodiversité et les partenaires du SI Eau élaborent un programme national de valorisation des données du SI Eau.
Ce programme comprend notamment l’élaboration de bilans mono ou multi thématiques (rapports d’étude ou synthèses courtes) et de cartes nationales de référence.
Cette rubrique met à disposition les résultats, ainsi que les publications nationales élaborées à partir de données complémentaires dans le domaine de l’eau.

Thématique

Du :

Au :

288 Résultats

Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2003)

Synthèse

| 15 mai 2008 | Services d'eau et d'assainissement

Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2003)

La loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite « loi Sapin », limite la durée de tous les contrats de délégation de service public et prévoit une procédure de publicité et de mise en concurrenc...

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Directive Nitrates - Résultats des campagnes de surveillance 2010-2011 (partie 1 : eau et eutrophisation)

Rapport

| 27 juillet 2007 | Pollutions

Directive Nitrates - Résultats des campagnes de surveillance 2010-2011 (partie 1 : eau et eutrophisation)

En application de la directive n°91/676/CE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole, dite directive « Nitrates », la France a mis en place depuis 1992 un programme de surveillance reposant sur des campagnes de mesures réalisées env...

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Directive Nitrates - Résultats des campagnes de surveillance 2004-2005

Rapport

| 25 mai 2007 | Pollutions

Directive Nitrates - Résultats des campagnes de surveillance 2004-2005

Les données présentées ont été collectées du 1er octobre 2004 au 30 septembre 2005 auprès des agences de l’eau ; des directions régionales de l’environnement (DIREN) et des directions régionales de l’action sanitaire et sociales (DRASS) au titre de la directive « Nitrates » (directive n°91/676/CEE d...

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Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2002)

Synthèse

| 15 mai 2007 | Services d'eau et d'assainissement

Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2002)

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La gestion des services liés à l'utilisation de l'eau (données 2006)

Rapport

| 20 novembre 2006 | Services d'eau et d'assainissement

La gestion des services liés à l'utilisation de l'eau (données 2006)

Cette enquête a été réalisée par voie postale auprès d’un échantillon de 10 020 communes et groupements de communes de France métropolitaine et des DOM ; du 6 février au 19 mai 2006. 53% des collectivités ont retourné le questionnaire : au total 4 986 questionnaires ont été exploités (2 902 communes...

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La qualité biologique des cours d’eau en France (données 1998-1999)

Synthèse

| 17 août 2006 | Rivières et cours d’eau

La qualité biologique des cours d’eau en France (données 1998-1999)

Ce document présente une synthèse des résultats de l’Indice Biologique Global Normalisé pour l’année 1998, l’Indice Biologique Diatomées pour l’année 1998 et de l’Indice Poissons pour l’année 1999.

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La qualité de l’eau potable vis-à-vis des pesticides (données 2001-2003)

Rapport

| 11 août 2006 | Eau potable

La qualité de l’eau potable vis-à-vis des pesticides (données 2001-2003)

Organisation du contrôle sanitaire. Synthèse des résultats du contrôle sanitaire 2001/2003 pour les eaux mises en distribution. Bilan de la qualité de l’eau au robinet du consommateur en 2003.

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Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2001)

Synthèse

| 15 mai 2006 | Services d'eau et d'assainissement

Impact des procédures de mise en concurrence dites "loi Sapin" sur les services (données 2001)

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Directive Nitrates - Résultats des campagnes de surveillance 2000-2001

Rapport

| 08 novembre 2005 | Pollutions

Directive Nitrates - Résultats des campagnes de surveillance 2000-2001

Les données présentées ont été collectées du 1er octobre 2000 au 30 septembre 2001 auprès des agences de l’eau ; des directions régionales de l’environnement (DIREN) et des directions régionales de l’action sanitaire et sociales (DRASS) au titre de la directive « nitrates » (directive n°91/676/CEE d...

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